Conseil Municipal 20150129

L’Ordre du jour de cette séance est le suivant :

Approbation du Compte rendu du conseil municipal du 18 décembre 2014.

1. Ouverture du quart des Investissements au Budget primitif 2015.
2. Autorisation au Maire à signer une convention avec la commune de Breuil Bois Robert pour le salage de certaines rues.
3. Régime indemnitaire : Modification de l’Indemnité des Missions de Préfecture et de l’Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires.
4. Décision de renouveler la convention « AT+ » avec l’AUDAS pour la période 2015-2017 et autorisation au Maire à signer.
5. Avis sur la demande d’autorisation d’exploiter de la société Recyc Matelas Europe (sur le site du port de Limay-Porcheville) actuellement en cours d’enquête publique.
6. Autorisation au Maire à engager les procédures utiles à l’abandon de parcelles issues de la division réalisées par les consorts Leroux.
7. Approbation du contrat de mixité sociale et autorisation au Maire à le signer.
8. Informations diverses :
   1. Marché d’enfouissement des réseaux rue Pasteur
   2. Point bibliothèque
   3. PLH, …