
Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Vous trouverez ici les compte-rendus des Conseils Municipaux.
Lundi 28 mars – 20h30 - Mairie - Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour de cette Séance Ordinaire est le suivant :
Approbation du procès-verbal de la séance du 07 février 2022
Décisions du Maire
- Communication de l’Etat annuel des Indemnités des élus
- Approbation du Compte de Gestion de la Commune – Exercice 2021
- Vote du Compte Administratif de la Commune – Exercice 2021
- Affectation du résultat de l’exercice 2021 au Budget Primitif 2022 ;
- Vote des subventions aux budgets annexes et aux associations
- Vote des Taux de la fiscalité locale (Taxe Foncière Bati et Taxe Foncière Non Bati)
- Reprise de provisions constituées en 2019 pour risque contentieux
- Autorisation de Programme/ Crédit de paiement 2022 – Projet mairie
- Autorisation de programme / Crédit de paiement 2022 – Projet restaurant scolaire
- Fixation du budget d’acquisition des livres imprimés pour le budget 2022
- Vote du Budget Primitif de la Commune – Exercice 2022 ;
- Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance – 2022 pour la vidéoprotection
- Création d’un poste d’Animateur à temps complet
- Proposition d’intégration d’un itinéraire dédié à la pratique de la randonnée pédestre au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR)
- Autorisation au Maire à signer une Convention d'Occupation Temporaire avec le SEY pour la réalisation d'une ombrière.
- Informations et questions diverses.