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Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Vous trouverez ici les compte-rendus des Conseils Municipaux.

Lundi 18 septembre – 20h30 - Mairie - Salle du Conseil Municipal

L'ordre du jour de cette Séance Ordinaire est le suivant :

Approbation du procès-verbal de la séance du 09 juin 2023

Décisions du Maire

  1. Rapport CLECT.
  2. Triennal 2023-2026
  3. Logement d'urgence
  4. Règlement ALSH
  5. Désignation d'un référent déontologie
  6. Subvention supplémentaire exceptionnelle - Gym's club
  7. Retrait de la délibération N°2023-03-013
  8. Instauration d'une obligation de dépôt de permis de démolir sur l'ensemble du tenitoire
  9. Instauration d'une obligation d'une déclaration préalable de division du bâti sur l'ensemble du territoire
  10. Modification de la convocation du fond de Concours de 2022
  11. Informations et questions diverses.
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