Vous trouverez ici les compte-rendus des Conseils Municipaux.

 

Lundi 08 juin – 20h30 - Salle des fêtes de Senneville

L'ordre du jour de cette Séance Ordinaire est le suivant :

Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 mai 2020.

1. Détermination du nombre de commissions municipales,
2. Désignation des représentants élus dans les commissions municipales.
3. Détermination du nombre de membres du Conseil d'Administration du CCAS.
4. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Centre Communal d'Action Sociale de Guerville (C.C.A.S).
5. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de la Caisse des Ecoles.
6. Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres.
7. Désignation des représentants de la Commune au Syndicat Mixte de Transport Scolaire Mantes Maule Septeuil (SMTS).
8. Désignation des membres de la Commission de contrôle des listes électorales.
9. Demande de financement auprès du Département au titre de l'aide exceptionnelle destinée à garantir le non-paiement des loyers des professionnels de santé des maisons médicales des Yvelines en période de crise sanitaire du COVID-19.
10. Questions diverses

 

En raison de l'ordonnance du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux à la prolongation de l'état d'urgence sanitaire dans le cadre de l'épidémie de COVID 19, il est porté à votre attention que :

• Ce Conseil Municipal se tiendra à la salle des fêtes de Senneville, afin de respecter les gestes barrières, (et non dans la salle du Conseil Municipal).
• La présence du public sera limitée à 15 personnes. Le port du masque individuel est préconisé, ainsi que l'utilisation d'un stylo personnel.