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Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Vous trouverez ici les compte-rendus des Conseils Municipaux.

Lundi 12 septembre – 20h30 - Mairie - Salle du Conseil Municipal

L'ordre du jour de cette Séance Ordinaire est le suivant :

Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juillet 2022

Décisions du Maire

  1. Autorisation au Maire à recruter des agents recenseurs pour le recensement 2023 et fixation de leur rémunération.
  2. Dénomination de la nouvelle voie créée dans le Permis d'Aménager délivré à la Société Terres à Maisons.
  3. Autorisation au Maire à signer la convention avec Blues sur Seine pour la participation à l'édition 2022.
  4. Autorisation au Maire à signer une convention de servitude avec ENEDIS pour le nouveau Poste sis Rue de Seine.
  5. Demande de subvention au titre du Programme de Rénovation énergétique et modernisation des équipements sportifs structurants 2022-2023.
  6. Vote de subventions complémentaires en faveur de plusieurs associations.
  7. Vote d'une décision modificative au Budget Primitif de la Commune Exercice 2022.
  8. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 développée au 1er janvier 2023.
  9. Approbation des nouveaux règlements de location des salles communales.
  10. Renouvellement des conventions avec les associations extérieures bénéficiant de la salle d'activités des castors.
  11. Informations et questions diverse
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