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Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Vous trouverez ici les compte-rendus des Conseils Municipaux.

Mardi 24 septembre 2019 – 20h30 - Salle du Conseil Municipal

L’ordre du jour de cette Séance Ordinaire est le suivant :

Approbation du compte-rendu de la séance du 11 juillet 2019

Décisions du maire

  1. Approbation des attributions de compensations définitives 2016 votées par la CU GPSEO le
    12 juillet 2019.
  2. Définition des modalités et des tarifs de l’étude surveillée.
  3. Autorisation au maire à signer une convention avec la commune de Mantes-la-Ville pour le Festival « Tu contes pour moi »
  4. Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet.
  5. Approbation des nouvelles conventions de partenariat signées avec les associations et autorisation au Maire à les signer.
  6. Versement de l’indemnité de comptable à Mme HUART pour la période du 01/04 au 11/08
  7. Fixation du montant du loyer et ses modalités pour le 2ème cabinet de l’ancienne MPT.
  8. Définition des modalités de rémunération des stagiaires BAFA.
  9. Vote d’une décision modificative au BP 2019.
  10. Autorisation au Maire à signer une convention avec le TCG pour le court couvert de Tennis.
  11. Autorisation au Maire à signer une convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux avec le comptable public.
  12. Avis sur le taux de l’indemnité représentative de logement pour 2018.
  13. Autorisation au Maire à signer la convention d’objectifs et de moyens attributive d’un concours financier pour le développement du partenariat entre la commune de Guerville et l’association des 4 Z’Arts.
  14. Questions et informations diverses.
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