PV Conseil Municipal 20220912
L'ordre du jour de cette Séance Ordinaire est le suivant :
Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juillet 2022
Décisions du Maire
- Autorisation au Maire à recruter des agents recenseurs pour le recensement 2023 et fixation de leur rémunération.
- Dénomination de la nouvelle voie créée dans le Permis d'Aménager délivré à la Société Terres à Maisons.
- Autorisation au Maire à signer la convention avec Blues sur Seine pour la participation à l'édition 2022.
- Autorisation au Maire à signer une convention de servitude avec ENEDIS pour le nouveau Poste sis Rue de Seine.
- Demande de subvention au titre du Programme de Rénovation énergétique et modernisation des équipements sportifs structurants 2022-2023.
- Vote de subventions complémentaires en faveur de plusieurs associations.
- Vote d'une décision modificative au Budget Primitif de la Commune Exercice 2022.
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 développée au 1er janvier 2023.
Approbation des nouveaux règlements de location des salles communales.- Renouvellement des conventions avec les associations extérieures bénéficiant de la salle d'activités des castors.
- Informations et questions diverse
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