Bienvenue sur le site officiel de la commune de Guerville.

Conseil Municipal 20170406

CRCM20170406Approbation du Compte rendu du conseil municipal du 26 janvier 2017.

  1. Adhésion à l’Agence d’IngenierY’ Départementale 78,
  2. Avis sur le PLU de la commune de Brueil-Bois-Robert,
  3. Avis sur le PLU de la commune d’Arnouville-les-Mantes,
  4. Mise à disposition d’un agent administratif communal à temps partiel auprès du CCAS de Guerville,
  5. Avis sur l’enquête publique concernant les sociétés SUEZ RR IWS MINERALS France et LAFARGE GRANULATS France,
  6. Dissolution du SIEL,
  7. Demande de subvention auprès de la DRAC pour les opérations d’aménagement et d’équipement pour la bibliothèque municipale,
  8. Demande de subvention auprès de la DRAC pour l’informatisation et le multimédia de la bibliothèque municipale,
  9. Indemnité de fonction des élus : modification de l’indice brut terminal,
  10. Autorisation au Maire à signer la convention entre l’Etat et la commune de Guerville relative à l’installation ou au raccordement d’une sirène étatique au système d’alerte et d’information des populations (SAIP),
  11. Demande de subvention pour des opérations de sécurisation des écoles de Guerville,
  12. Fixation du montant de la participation des extérieurs au repas des ainé du samedi 22 avril 2017,
  13. Fixation du tarif de vente du compost lors de la manifestation du Troc de plantes,
  14. Approbation du compte de gestion - exercice 2016.
  15. Vote du compte administratif 2016 de la commune.
  16. Affectation du résultat de l’exercice 2016 au budget primitif 2017.
  17. Fixation des taux d’imposition 2017—Taxes foncières (bâti et non bâti) et Taxe d’habitation.
  18. Vote des subventions aux budgets annexes et aux associations.
  19. Vote du budget primitif – exercice 2017.
  20. Informations diverses :
    - Conseil départemental : signature d’un PASS Ruralog’Y , Subventions associations,
    - SPA : campagne de sensibilisation,…
    - Concert Solidarock : remerciements
    - Communauté urbaine GPS&O : PLU Guerville,
    - Préfecture : logement locatif,...
Download
File Size 1.70 Megabytes File Type pdf (application/pdf)