Conseil Municipal 20160531

L’Ordre du jour de cette séance est le suivant :

Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2016.

1. Reprise de la délibération d’affection des résultats de l’exercice 2015 au budget primitif 2016.
2. Décision d’acquérir la parcelle cadastrée ZL 76 et autorisation au Maire à engager l’ensemble des procédures utiles.
3. Fixation du taux horaire pour le professeur de Tennis.
4. Définition des modalités de versement du capital-décès pour Mr DURAND.
5. Fixation de la durée d’amortissement des subventions d’équipement versées par la commune.
6. Vote de l’annexe financière de la convention de gestion passée avec la Communauté Urbaine GPSO pour la voirie.
7. Vote d’une décision modificative au budget primitif de la commune — exercice 2016.
8. Autorisation au Maire à signer de nouveaux contrats électriques suite à la disparition des tarifs réglementés.
9. Choix du Maître d’oeuvre chargé de la maîtrise d’oeuvre pour le réaménagement et l’extension de la bibliothèque municipale.
10. Autorisation au Maire à signer une convention de gestion avec la Communauté Urbaine GPSO pour l’extension du cimetière de Senneville.
11. Vote des nouveaux tarifs pour les services « Enfance »: restauration scolaire, activités périscolaires, études surveillées, NAP et ALSH.
12. Autorisation au Maire à signer une convention avec la Communauté Urbaine GPSO pour la modification simplifiée du POS communal.
13. Autorisation au Maire à signer une convention de gestion avec la Communauté Urbaine GPSO pour l’élaboration du projet de PLU.
14. Avis sur les demandes d’affiliation volontaire de la commune de Plaisir et de la Communauté Urbaine GPSO au CIG.
15. Informations diverses : nuisances liées aux quads et motos sur la commune, modification du « STOP » rue de la Libération, ……..